L'actualité du droit de l'urbanisme et de l'aménagement  
BJDUonlineEFE Groupe
 
   
     La lettre BJDUonline n°32   |   Juin 2010
  L'Éditorial

Chers lecteurs,

Le Grenelle fait un bon bilan. L’éco-prêt à taux zéro, le crédit d’impôt développement durable, les objectifs de diminution de la consommation énergétique ou les écocités entrent en vigueur autant que dans les mentalités de chacun.

Le premier rapport du comité stratégique du plan bâtiment Grenelle fait le point sur l’état d’avancement des travaux menés tandis que d’autres nouveaux projets voient le jour : énergies renouvelables, labels ou rénovation énergétique.

La question environnementale est au cœur de tous les débats menés sur le front législatif, comme la loi Grenelle II en cours d’examen en Commission mixte paritaire.

Retrouvez la lettre BJDUonline dès le mois de septembre pour une rentrée riche en informations et en actualités.

Sophie Meyer
Rédactrice en chef
S. Meyer
  Regard sur...

Le Grenelle de l’environnement et le secteur du bâtiment

Philippe Pelletier   Philippe Pelletier
Avocat au barreau de Paris - Lefèvre, Pelletier & Associés
Chargé d’enseignement à l’Université de droit de Paris II
Président du comité stratégique du Plan Bâtiment du Grenelle de l’environnement
     
Quelle est la situation actuelle et quels sont les objectifs d’une nouvelle réglementation pour le bâtiment ?
Quelles sont les exigences européennes en la matière ?
Qui sont les acteurs de ce grand chantier ?
Quelles sont les avancées significatives apportées par les dispositifs législatifs et réglementaires du Grenelle de l’environnement ?

 
  Brèves de jurisprudence

L'actualité jurisprudentielle du droit de l'urbanisme et de l'aménagement sélectionnée par le comité de rédaction du BJDU

Contentieux de l’urbanisme

Retrouvez l'intégralité de ces décisions, les conclusions des rapporteurs publics et les commentaires du comité de rédaction du BJDU dans le prochain numéro du BJDU.


  Les rendez-vous EFE
Formations d'actualité
Autorisations d'urbanisme et divisions foncières
Quels changements depuis l'ordonnance du 16 novembre 2011 ?
30 et 31 mai 2012 à Paris
Autorisations d'urbanisme et divisions foncières
Quelle réforme du lotissement ?
30 et 31 mai 2012 à Paris
 
Formations catalogue
Élaborer le bilan financier d'une opération d'aménagement
Intégrer les mécanismes financiers de l'aménagement
19 juin 2012 à Paris
La concession d'aménagement
Intégrer la nouvelle réglementation dans sa pratique
24 et 25 septembre 2012 à Paris
 
Pour recevoir les programmes, contactez Anne Delom
Tél. : 01 44 09 12 67 - adelom@efe.fr
  Pour continuer à recevoir
la lettre BJDUonline
Je m'abonne gratuitement

 
  La revue BJDU
     

 
La revue BJDU
  S'abonner à la revue papier

  Les ouvrages
    Montage d'opérations d'aménagement
  Montage d'opérations d'aménagement
  En savoir plus sur cet ouvrage

 
  Formations d'actualité
    Opérations d'aménagement
  Opérations d'aménagement
  Découvrir le programme détaillé

 
  Formations cursus
    Maîtriser l'essentiel du droit de l'urbanisme
  Cycle long
de perfectionnement
des connaissances
6 jours de formation

Prochaine session
en octobre à Paris
  Découvrir le programme détaillé

 
Transmettre a un collaborateur
Mentions légales    |    Nous contacter    |    Formations    |    Éditions    |    Groupe EFE